ONS : sa disparition n’est pas qu’un sigle en moins !

L'ONS (Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements scolaires) n'est plus. L'Assemblée nationale a voté le 28 septembre 2020 sa suppression, en dépit du vote contre du Sénat et de l'appui des fédérations de parents d'élèves et des organisations syndicales.

ONSL’ONS depuis sa création

L’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement (ONS) a été créé en 1995.

Instrument d’évaluation de la sécurité et de l’accessibilité dans les établissements d’enseignement, il travaille en commissions thématiques associant tous les partenaires (représentants des agents, des élèves, des parents, des collectivités locales propriétaires, de l’administration) ainsi que des experts (inspecteurs santé et sécurité au travail-ISST).

Son champ de compétence est très étendu : sécurité incendie, risques majeurs, accessibilité, maintenance, équipements sportifs, santé et hygiène (amiante mais aussi radon, air intérieur…), activités expérimentales… L’ONS est également chargé de collecter un certain nombre de données relatives à la sécurité dans les établissements d’enseignement, notamment sur les accidents dont sont victimes les élèves (base de données Baobac), et sur la sécurité et l’accessibilité des établissements (Esope) : présence d’équipements incendie et de défibrillateurs, organisation d’exercices incendie…

Les publications de l’ONS

Il publie régulièrement des fiches pratiques ou vademecum comme récemment un tableau synoptique des outils réglementaires, nécessaires aux directeurs d’école et chefs d’établissement dans les domaines  de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail (HSCT), ou encore une« boîte à idées pour réduire les accidents dans la cour de récréation », directement issue de pratiques d’enseignant·es dans les écoles.

Depuis 25 ans, le Sgen-CFDT participe activement à ses travaux et à son comité de pilotage…

Depuis 25 ans, le Sgen-CFDT participe d’ailleurs activement à ses travaux et à son comité de pilotage, et se trouve à l’origine de plusieurs de ses publications.

Ses travaux visent l’amélioration des conditions de travail des agents

Le travail des organisations syndicales dans ses commissions et sa liberté statutaire dans le choix des thématiques lui permettent d’aborder régulièrement des sujets « qui fâchent » : amiante, accidents d’élèves, risques majeurs (plan particulier de mise en sûreté-PPMS), qualité de l’air ou des sols des établissements scolaires…, mais aussi des questions touchant le quotidien de celles et ceux qui travaillent et étudient dans ces établissements, comme les ambiances de travail (bruit, éclairage, températures…) ou l’hygiène des sanitaires scolaires. Un travail salué par Najat Vallaud-Belkacem, première et seule ministre de l’Éducation nationale à s’être fait remettre publiquement le rapport de l’ONS en main propre et à avoir remercié ses auteurs pour sa qualité.

Le travail des organisations syndicales dans ses commissions et sa liberté statutaire dans le choix des thématiques lui permettent d’aborder régulièrement des sujets « qui fâchent »…

L’absence d’une culture de la sécurité dans l’Éducation nationale et l’extrême négligence dont a fait preuve la hiérarchie jusqu’à ces dernières années sur ces sujets font que, depuis 25 ans, l’ONS est quasiment la seule ressource vers laquelle directeurs d’école, chefs d’établissements, agents de prévention – et plus généralement, tous les agents et usagers (parents d’élèves) – peuvent se tourner pour trouver informations réglementaires, réponses et recommandations sur des sujets qui peuvent engager lourdement la responsabilité des personnels.

Un observatoire qui dérange ?

Le placement des activités de l’ONS sous tutelle directe du cabinet du ministre signifie clairement la fin de ce qui faisait son originalité et sa pertinence : l’autonomie et la liberté dans le choix des thématiques de travail…

En 2016, l’Observatoire sonde 20 000 établissements d’enseignement sur l’existence d’un dossier technique amiante (DTA) – une obligation réglementaire. 30 % des écoles publiques sondées indiquaient ne pas en avoir et 36 % qu’il n’était pas consultable dans les locaux contrairement à la réglementation.

En octobre 2018, à la suite d’une question au Gouvernement sur la présence d’amiante dans les établissements scolaires, le ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse annonce la création d’une cellule « bâti » au sein de son ministère.

La suppression de l’ONS est, elle, actée lors du quatrième Comité interministériel de la transformation publique qui s’est tenu en novembre 2019. Le ministère de l’Éducation nationale précisant que les travaux et activités de l’ONS seraient « intégrés » dans cette nouvelle cellule rattachée directement au cabinet. La suppression de l’ONS a donc figuré dans le projet de loi débattu fin septembre 2020, malgré des protestations unanimes des organisations syndicales, des représentants des fédérations de parents d’élèves et de nombreux élus (le Sénat a voté contre).

Si la création d’une telle cellule censée apporter une « expertise »  aux collectivités locales peut se justifier, le placement des activités de l’ONS sous tutelle directe du cabinet du ministre signifie clairement la fin de ce qui faisait son originalité et sa pertinence : l’autonomie et la liberté dans le choix des thématiques de travail, n’en déplaise à certains…

Cet article a paru dans le no 276 – Été 2020 de Profession Éducation, le magazine du Sgen-CFDT.

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
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E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 06 15 13 68 87 pour le 2A / 06 78 97 29 05 pour le 2B
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel 1 : 06 61 43 43 36
Tel 2 : 06 61 42 38 23
Tel 3 : 06 72 17 33 22
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 06 96 94 97 96
(Attention, -6h de décalage horaire avec la métropole)
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 06 39 01 41 06
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 6, Rue Mon Désert - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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Normandie - Sgen-CFDT Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : normandie@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
E-mail : soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
E-mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
E-mail : syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT de l'Académie de Toulouse

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
E-mail : versailles@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : contact@epst-sgen-cfdt.org
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Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgencfdt.syndicat-ac@education.gouv.fr
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Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
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Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale..
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Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
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