Promotions : avancement d’échelon des agrégés 2016

Publié le vendredi 19 février 2016 par Christophe HUGUEL

La CAPN de promotion d’échelon des agrégés s’est déroulée du 16 au 18 février 2016 : les règles, le calcul du barème et le compte-rendu de la CAPN.

CAPN promotions d'échelon agrégésLes collègues ayant créée une fiche sgen + avant la CAPN ont pu bénéficier d’une vérification des données renseignées (notes, dates de promotion …) ce qui nous a permis de les signaler à l’administration et de faire rectifier les erreurs. Dès la fin de la CAPN, tous les collègues promouvables ont été prévenus du résultat les concernant. Les adhérents au Sgen CFDT qui n’avaient pas fait de fiche sgen + ont bien évidemment bénéficié d’un suivi lors de la CAPN et d’une information nominative après la CAPN.

Rappelons quelques règles du système (avec lequel nous sommes en désaccord par ailleurs) :

Être promouvable

Pour être promouvable, il faut avoir passé une certaine durée dans l’échelon.
Les candidats promouvables du 1er septembre 2015 au 31 août 2016 sont classés en fonction de leur barème (notation 2014-2015).

  • 30 % des promouvables au grand choix sont promus
  • 5/7 des promouvables au choix sont promus

BARÈME

Le barème est la somme de la note administrative et de la note pédagogique (de l’année scolaire précédente). Les très nombreux ex æquo sont départagés par l’utilisation successive des critères suivants :

  • la plus grande ancienneté dans le grade
  • la plus grande ancienneté dans l’échelon
  • le rythme d’entrée dans l’échelon (Grand choix, choix puis ancienneté)
  • la date de naissance la plus ancienne

Le Sgen-CFDT, a rappelé sa demande que soit utilisé, comme critère de départage, l’ancienneté générale des services : ce critère est moins défavorable aux collègues entrés tardivement dans le grade et donc généralement moins avancés dans la carrière. L’utilisation de l’ancienneté de grade va à l’encontre des encouragements à la mobilité professionnelle dispensés par ailleurs.

NOTATION

Pour le Sgen-CFDT le système actuel est injuste et infantilisant.

Cette CAPN promotion d’échelon a été pour le Sgen-CFDT l’occasion de rappeler que nous souhaitons des durées d’échelon identiques pour tous, ce qui éviterait des promotions manquées pour quelques dixièmes de points, à cause d’une inspection tardive, ou d’un congé maternité par exemple.

Le Sgen-CFDT est satisfait de constater qu’il n’est plus le seul syndicat à revendiquer une déconnexion de l’avancement et de l’évaluation…

C’est pour mettre fin à ce système injuste que la CFDT s’est prononcée en faveur de l’accord PPCR (parcours professionnels carrières et rémunérations). Le Sgen-CFDT sera attentif à la déclinaison de cet accord au sein de l’éducation nationale. Nous sommes persuadés qu’une telle disposition permettra de faire progresser l’égalité hommes/femmes car le bilan social du Ministère fait apparaître un retard de carrière pour les femmes qui sont pourtant majoritaires au sein de l’Éducation Nationale.

La CFDT souhaite qu’il soit tenu compte de l’allongement de la durée de la vie au travail, en transformant par exemple la hors classe en échelons supplémentaires, tout en permettant à tous et à toutes d’atteindre les échelons terminaux. Nous espérons que cette évolution se fera dans le cadre du PPCR y compris avec une carrière se déroulant sur deux grades.

Cas particuliers

Si votre dernière inspection est ancienne, n’hésitez-pas à demander une inspection et à contacter vos élus CAPA ou les élus CAPN afin de vérifier que votre demande a bien été transmise à l’inspection.

STAGIAIRES EXCLUS

Les stagiaires sont exclus du tableau d’avancement; c’est une règle appliquée à toute la fonction publique.

CONGÉ PARENTAL

Les récentes dispositions applicables en matière du congé parental dans les trois fonctions publiques depuis octobre 2012 permettent au fonctionnaire en position de congé parental de conserver la totalité de ses droits à l’avancement d’échelon au cours de la première année (ce qui n’était pas le cas auparavant) puis les droits sont réduits de moitié.

SUPÉRIEUR – PRAG

Le système de notation dans le supérieur, n’est ni plus juste ni plus efficace : la grande majorité des promouvables à chaque rythme et à chaque échelon détenant la note maximum ; par conséquent, les collègues ayant une ancienneté de grade modeste par rapport aux autres sont condamnés à un passage à l’ancienneté quel que soit leur investissement. Nous interpellons régulièrement l’administration sur ce problème qu’elle commence à reconnaitre sans, pour l’instant, avoir de solution. Rappelons qu’aucun dépassement de fourchette de note pour les Prag n’a été accepté par l’administration, depuis 2 ans.

En CAPN, les élus du Sgen-CFDT sont attentifs aux collègues dans ce cas.

Comme pour le second degré, les critères de départage :

  • Pour être promouvable, il faut avoir passé une certaine durée dans l’échelon
  • Les candidats promouvables du 1er septembre 2014 au 31 aout 2015 sont classés en fonction de leur barème (notation 2013-2014)
  • 30 % des promouvables au grand choix sont promus
  • 5/7 des promouvables au choix sont promus

EN PRÉVISION DE LA HORS-CLASSE

Comme les années précédentes la CAPN a été attentive à la promouvabilité au choix pour le 11ème échelon des collègues PRAG promus à l’ancienneté au 10ème , s’ils avaient la même note que le dernier promu, leur évitant ainsi la disqualification précoce pour le passage à la hors classe.

En effet, rappelons que le passage à l’ancienneté au 10e et au 11e échelon hypothèque sérieusement (pour les PRAG comme pour les enseignants dans le second degré) une promotion à la Hors Classe.

Notons aussi que c’est l’échelon au 31/08/2016 qui est pris en compte pour le passage à la hors classe. Ainsi le changement d’échelon acté lors de cette CAPN sera utilisé pour le calcul du barème de la Hors classe de la CAPN du 28 au 30 juin 2016

Les tableaux des « barres » de promotion sont téléchargeables ci-dessous.

Pour les PRAG, le tableau précise chaque fois les critères de départage. Pour les disciplines à très faible effectif et les différentes catégories de détachés, les barres n’ont pas de sens ; certaines figurent toutefois dans le tableau. Si vous souhaitez des informations à ce sujet, vous pouvez nous contacter à elusgen@sgen.cfdt.fr

Bon à savoir

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
Tel: 04.91.55.53.52
E-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 06 15 13 68 87 pour le 2A / 06 78 97 29 05 pour le 2B
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel 1 : 06 61 43 43 36
Tel 2 : 06 61 42 38 23
Tel 3 : 06 72 17 33 22
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 06 96 94 97 96
(Attention, -6h de décalage horaire avec la métropole)
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 06 39 01 41 06
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 6, Rue Mon Désert - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
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Normandie - Sgen-CFDT Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : normandie@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
E-mail : soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
E-mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
E-mail : syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT de l'Académie de Toulouse

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
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Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
E-mail : versailles@sgen.cfdt.fr
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Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : contact@epst-sgen-cfdt.org
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Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgencfdt.syndicat-ac@education.gouv.fr
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Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
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Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

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