Reprise d'activité dans les établissements relevant de l'ESR : bref compte-rendu proposé par nos mandaté.es du CHSCT-MESRI Nathalie Chabrillange et Thierry Fratti. Prochaine séance à partir du 25 mai. N'hésitez pas à contacter nos mandaté.es Sgen-CFDT.
Points à l’ordre du jour :
- Point sur la situation dans les établissements relevant de l’enseignement supérieur et de la recherche.
- Plan de reprise de l’activité dans les établissements relevant de l’enseignement supérieur et de la recherche.
À noter la présence pour l’administration de Madame Pauline Pannier, du DGRH M. Hercoviliez et de la médecin Madame A.M. Casanoue. La séance a commencé, présidée par Mme Pannier. La qualité du son était médiocre. Puis passage de relai au DGRH : le point 1 de l’ordre du jour n’est que balayé.
Plan de reprise de l’activité dans les établissements du 11 mai à fin juillet
- La circulaire présentée ne sera signée que à l’issue des échanges avec le CHSCT-MESRI.
- Ce plan de déconfinement ne couvre que la période allant du 11 mai à fin juillet 2020.
- Un décret concernant l’organisation du télétravail sera bientôt signé. Il permettra de clarifier la situation actuelle. Le télétravail est le mode de fonctionnement qui doit être privilégié.
- Tout ce qui concerne les stages des étudiants fait l’objet de communication, sur le site de la DGESIP.
- Il est possible d’associer étudiantes et étudiants aux CHSCT (cf décret 2012-571).
- La DGESIP a également mis en ligne des fiches pour renforcer l’accompagnement des enseignants et des fiches pour les encadrants.
- Au Bulletin officiel, les différents calendriers des CAPN (pas ou peu de modifications du calendrier).
Requêtes des mandaté.es du CHSCT au titre des organisations syndicales :
- les futures OSM (Orientations Stratégiques Ministérielles) devront prendre en compte l’expérience de ce confinement pour préparer les établissements à gérer ce genre de situation.
- une alerte a été formulée sur la possible compétition entre unités de recherche avec la mise en place de la reprise progressive d’activité basée sur les actions priorités.
- importance de l’information et de la formation des agents intégrés aux unités de recherche.
- rappel de l’interdiction de déjeuner à son poste de travail. Des préconisations officielles allaient dans ce sens, ce qui pose des problèmes d’hygiène.
- concernant les étudiants isolés en difficultés, il serait souhaitable que les services sociaux prennent le relais des initiatives associatives et individuelles.
- les mises à jour des DUER devront tenir compte des situations de confinement.
- le retrait du jour de carence est demandé pour des raisons sanitaires. Il ne faut pas inciter les agents à se rendre sur leur lieu de travail s’ils sont malades.
le moyen privilégié pour renforcer l’accompagnement psy. Pas de renforcement des effectifs de psy en médecine de prévention. Par contre renforcement des capacités du réseau PAS, sur le volet écoute.
Réunion de suivi du plan par CHSCT, tous les 2 mois. Nous avons demandé, conformément aux recommandations de la CFDT, la possibilité d’inclure un membre du CHSCT dans les comités de suivi. C’est accepté.
- Dans un premier temps, ce seront des masques jetables, puis des masques réutilisables. Dans tous les cas, de type chirurgical (catégorie 1, avec filtre de non contamination à 90%).
- Dans les unités de recherche, toutes les personnes seront soumises aux mêmes règles sanitaires et seront équipées en conséquence quel que soit l’hébergeur. L’origine des équipements importe peu.
Si les conditions sont réunies, les stages pour les étudiants peuvent reprendre, sinon ils peuvent être reportés à une date ultérieure ou les établissements peuvent aménager l’évaluation de manière différente. Les modalités précises ne sont pas encore définies actuellement.
Les conditions de travail des personnes en situation de handicap seront à gérer au cas par cas par les Services des Ressources Humaines.
La prochaine séance du CHSCT-MESRI sera à programmer à partir du 25 mai 2020 et sera consacrée au suivi de la reprise d’activité.
N’hésitez pas à contacter les militantes et militants du Sgen-CFDT !
