Rifseep pour la filière santé‑sociale : où en est‑on ?

Le nouveau régime indemnitaire se déploie pour l'ensemble des corps de la filière santé-sociale mais à des rythmes différents et de manière hétérogène.

RIFSEEPMise à jour (15 février 2016) : la DGRH répond au courrier du SNAMSPEN et du Sgen-CFDT.

Le Sgen-CFDT a demandé que toutes les réalités professionnelles soient prises en compte dans les différentes cartographies d’emploi. D’autres organisations syndicales considèrent au contraire que tous font exactement le même métier avec les mêmes tâches et responsabilités et sont donc tous interchangeables ! Pour le Sgen-CFDT, si la rémunération doit être assise majoritairement sur de l’indiciaire, la prise en compte des réalités d’exercice est nécessaire et doit être justement reconnue dans l’indemnitaire.

La mise en place du RIFSEEP se fait à budget constant, et nous continuons de le dénoncer car il est quasi impossible de faire évoluer un dispositif sans aucune marge de manœuvre budgétaire. Nous revendiquons la hausse des plafonds ministériels bien au-delà des plafonds interministériels de chaque corps.
Pour rappel : l’entrée dans le nouveau régime se fait par maintien du montant indemnitaire actuel.

Comprendre le Rifseep

Dans le cadre de la mise en place du nouveau régime indemnitaire qui se déploie dans la fonction publique, les emplois doivent être classés dans des groupes dits de fonctions et d’expertise. Le Rifseep est composé par l’IFSE (Indemnité de Fonction, de Sujétion et d’Expertise) qui remplace les indemnités actuelles et par le CIA (complément indemnitaire annuel).

Dès lors que le cadrage ministériel est connu, les Académies ou les établissements se doivent de mettre en place des groupes de travail afin d’échanger sur les modalités précises de mise en œuvre, et notamment la cartographie poste par poste ainsi que les montants afférents à chaque groupe de fonctions.

Assistants Sociaux

Après un groupe de travail ministériel autour de la mise en oeuvre du nouveau régime indemnitaire, le ministère a communiqué la circulaire concernant les Assistants Sociaux le 14 janvier.
Cette dernière organise la cartographie en deux groupes seulement. Les montants planchers ministériels, bien que supérieurs aux montants interministériels, ne sont pas à la hauteur des enjeux d’attractivité des métiers.

Les GT locaux démarrent actuellement. Les militants du Sgen-CFDT seront particulièrement vigilants aux montants alloués dans les Académies et Etablissements.

Infirmiers

Les échanges concernant la circulaire nationale ne font que commencer. Une première réunion du GT a eu lieu le 21 janvier 2016. Le projet du ministère est de proposer une cartographie sur deux groupes afin d’être homogène pour toute la filière ainsi qu’en adéquation avec les autres fonctions publiques. Malheureusement, le ministère n’était pas en mesure de nous proposer des montants planchers car la DGAFP n’a encore produit aucun document de cadrage interministériel. Une avancée de principe est programmée : la mise en place d’une indemnité soclée dans l’IFSE pour les infirmiers logés par nécessité de service qui sont actuellement exclu de l’IAT (Indemnité d’Administration et de Technicité) ou IFTS (Indemnité Forfaitaire pour Travaux Supplémentaires).

Le Sgen-CFDT est intervenu fermement pour que toutes les réalités professionnelles soient prises en compte dans la circulaire et notamment les missions de coordination, de formation et de tutorat.
La posture de conflit de certaines organisations syndicales par une opposition de principe à tout ne facilite pas les échanges et surtout empêche d’avancer sur des propositions concrètes.
Un autre rendez-vous de travail est prévu début février.

Pour toute question, contactez-nous !

Médecins

Pour définir la cartographie des emplois  et les montants de l’IFSE, on constate que le dialogue social n’est pas toujours respecté et que les organisations syndicales représentatives et les élus des médecins de l’éducation nationale ne sont pas systématiquement invités aux groupes de travail académique.

Les médecins conseillers techniques actuellement répartis en groupes I, II et III sont répartis dans les groupes 1, 2 et 3 et les médecins adjoints ou chargés de missions dans le groupe 4. Ce dernier groupe a été créé pour permettre de revaloriser au mieux les médecins du groupe III. Malheureusement, le SNAMSPEN/Sgen-CFDT qui a accompagné dans de nombreuses académies le Sgen-CFDT qui siège en CTA, déplore les propositions retenues par certaines académies au sujet des MCTD du groupe III.

Pour les médecins de secteur, la répartition suivant les fonctions et l’expertise dans les groupes 1 et 2 est très inégale suivant les académies, voire inéquitable même au sein d’une même académie. En fonction d’une interprétation très variable et souvent très limitative des critères de la cartographie, on constate que les académies répartissent tous les médecins dans le groupe 1 ou tous dans le groupe 2, pour d’autres, la répartition dans le groupe 1 concerne 20 à 70% de médecins de secteur. Les montants de l’IFSE s’échelonnent selon les académies de 8000 à 12000 euros, soit une différence de traitement allant jusqu’à 4000 euros pour l’exercice d’un même métier !

Devant ce constat inacceptable le Snamspen /Sgen CFDT et le Sgen/CFDT ont saisi la DGRH.

Pour aller plus loin :

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Aix-Marseille - Sgen-CFDT Provence-Alpes

SGEN-CFDT - 18, rue Sainte - 13001 MARSEILLE
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E-mail : provencealpes@sgen.cfdt.fr
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Amiens - Sgen-CFDT Picardie

SGEN-CFDT - 52 rue Daire 80000 AMIENS
Tel : 03 22 92 84 40
E-mail : amiens@sgen.cfdt.fr
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Besançon - Sgen-CFDT Franche Comté

SGEN-CFDT - 4 bis rue L. de Vinci - 25000 BESANCON
Tel : 03.81.25.30.10
Fax : 03.81.25.30.01
E-mail : besancon@sgen.cfdt.fr
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Bordeaux - Sgen-CFDT Aquitaine

Sgen-CFDT - 8, rue Théodore Gardère - 33080 BORDEAUX Cedex
Tel : 05.57.81.11.40
E-mail : bordeaux@sgen.cfdt.fr
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Clermont-Ferrand - Sgen-CFDT Auvergne

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - Place de la Liberté - 63000 CLERMONT FERRAND
Tel : 04.73.31.90.87
E-mail : clermont-ferrand@sgen.cfdt.fr
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Corse - Sgen-CFDT Corsica

Sgen-CFDT - Corsica - Maison des syndicats - Rue du Castagno - 20200 BASTIA
Tel : 06 15 13 68 87 pour le 2A / 06 78 97 29 05 pour le 2B
E-mail : corsica@sgen.cfdt.fr
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Créteil - Sgen-CFDT de l'Académie de Créteil

Sgen-CFDT - 11-13, rue des Archives - 94010 CRÉTEIL Cedex
Tel : 01.43.99.58.39
E-mail : creteil@sgen.cfdt.fr
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Dijon - Sgen-CFDT Bourgogne

Sgen-CFDT - 6 bis rue Pierre Curie - 21000 DIJON
Tel : 03.80.30.23.54
E-mail : bourgogne@sgen.cfdt.fr
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Grenoble - Sgen-CFDT de l'Académie de Grenoble

Sgen-CFDT - Bourse du travail, 32 avenue de l'Europe -38030 GRENOBLE Cedex 02
Téléphone : 04 76 40 31 16
grenoble@sgen.cfdt.fr
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Sup-Recherche Grenoble

Sgen CFDT,
Bâtiment A de Physique, BP 53, 38041 Grenoble Cedex 9.
Téléphone : 04 76 51 47 22 (téléphone et répondeur)
sgencfdt@grenoble.cnrs.fr
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Guadeloupe - Sgen-CFDT Guadeloupe

Sgen-CFDT - 104 immeuble Les Chicanes - 97139 GRAND CAMP ABYMES
Mél : guadeloupe@sgen.cfdt.fr
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Guyane - Sgen-CFDT Guyane

Sgen-CDTG-CFDT - 99-100 Cité Césaire - BP 383 - 97328 CAYENNE Cedex
Tel : 05.94.31.02.32
Mél : guyane@sgen.cfdt.fr
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Lille - Sgen-CFDT Nord Pas-de-Calais

Sgen-CFDT - 145, rue des Stations - 59800 LILLE
Tel : 03 20 57 81 81
Mél : lille@sgen.cfdt.fr
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Limoges - Sgen-CFDT Limousin

Sgen-CFDT - 32, rue Adolphe Mandonnaud - BP 63823 - 87038 LIMOGES Cedex 1
Tel 1 : 06 61 43 43 36
Tel 2 : 06 61 42 38 23
Tel 3 : 06 72 17 33 22
E-mail : limoges@sgen.cfdt.fr
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Lyon - Sgen-CFDT de l'Académie de Lyon

Sgen-CFDT - 214, avenue Félix Faure - 69441 LYON Cedex 03
Tel : 04.78.54.17.66
E-mail : lyon@sgen.cfdt.fr
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Martinique - Sgen-CFDT Martinique

SGEN CFDT - Maison des syndicats, boulevard du Général de Gaulle - 97200 FORT DE FRANCE
Tel : 06 96 94 97 96
(Attention, -6h de décalage horaire avec la métropole)
Mél : martinique@sgen.cfdt.fr
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Mayotte - Sgen-CFDT Mayotte - CISMA

SGEN-CISMA - 32 rue Marindrini, BP 1038 - 97600 MAMOUDZOU (Mayotte)
tél. : 06 39 01 41 06
Mél : mayotte@sgen.cfdt.fr
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Montpellier - Sgen-CFDT Languedoc-Roussillon

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats, 474 allée Henry II de Montmorency - 34000 MONTPELLIER
Tel : 04 67 65 60 64
E-mail : montpellier@sgen.cfdt.fr
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Nancy-Metz - Sgen-CFDT Lorraine

Sgen-CFDT - 6, Rue Mon Désert - 54000 NANCY
Tel : 03.83.39.45.15
E-mail : lorraine@sgen.cfdt.fr
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Nantes - Sgen-CFDT Pays de Loire

Sgen-CFDT - 9 Place de la Gare de l'État - Case poste n° 9 - 44276 NANTES Cedex 2
Tel : 02.51.83.29.30
E-mail : nantes@sgen.cfdt.fr
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Nice - Sgen-CFDT de l'Académie de Nice

Sgen-CFDT - 12, boulevard du général Louis Delfino - 06300 NICE
Tel : 04.93.26.35.48
E-mail : nice@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Normandie - Sgen-CFDT Normandie

SGEN-CFDT - 2, rue du Général Decaen - 14000 CAEN
Tel :02.31.82.60.61
E-mail : normandie@sgen.cfdt.fr
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Nouvelle-Calédonie - SOE Nouvelle Calédonie

SOENC Enseignement - BP 2534 - 98846 NOUMÉA Cedex
E-mail : soenc@sgen.cfdt.fr
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Orléans-Tours - Sgen-CFDT Orléans-Tours

Sgen-CFDT - 10 rue Théophile Naudy - 45000 ORLEANS
Tel : 02.38.22.38.59 et 06.83.81.78.34
E-mail : orleans-tours@sgen.cfdt.fr
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Paris - Sgen-CFDT Paris

Sgen-CFDT - 7/9, rue Euryale Dehaynin - 75019 PARIS
Tel : 01.42.03.88.86
E-mail : paris@sgen.cfdt.fr
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Poitiers - Sgen-CFDT Poitou-Charentes

Sgen-CFDT - Maison du Peuple - 21bis-23, rue Arsène Orillard - 86035 POITIERS Cedex
Tel : 05.49.88.15.82
E-mail : poitou-charentes@sgen.cfdt.fr
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Polynésie - Confédération TMAC-SGEN – A TI’A I MUA

TMAC-SGEN – A TI’A I MUA - Immeuble Galliéni, rue Clapier - BP 4523 - 98713 PAPEETE, TAHITI (Polynésie Française)
tél. 00 689 40 54 40 10
E-mail : syndicat_tmac@yahoo.fr
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Reims - Sgen-CFDT Champagne-Ardenne

Sgen-CFDT - Maison des Syndicats 15 Bd de la Paix BP 1368 - 51063 REIMS Cedex
Tel : 09 63 65 46 32
Fax : 03.26.77.69.99
E-mail : reims@sgen.cfdt.fr
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Rennes - Sgen-CFDT Bretagne - Breizh

Sgen-CFDT - 10 bd du Portugal - CS 10811 35208 RENNES CEDEX 2
Tel : 02.99.86.34.63
E-mail : bretagne@sgen.cfdt.fr
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La Réunion - Sgen-CFDT Réunion

Sgen-CFDT - 58, rue Fénelon - 97400 SAINT DENIS
Tel : 02.62.90.27.72
Fax : 02.62.21.03.22
E-mail : reunion@sgen.cfdt.fr
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Strasbourg - Sgen-CFDT Alsace

(Académie de Strasbourg)
à Strasbourg,
Sgen-CFDT - 305 avenue de Colmar BP 935 - 67029 STRASBOURG Cedex 1
Tel : 03 88 79 87 77 ou 03 88 79 87 61
E-mail : 67@sgen.cfdt.fr
à Mulhouse,
Sgen-CFDT - 1 Rue de Provence 68090 MULHOUSE CEDEX
Tél : 03 89 31 86 66
E-mail : 68@sgen.cfdt.fr
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Toulouse - Sgen-CFDT de l'Académie de Toulouse

Sgen-CFDT - 3 chemin du pigeonnier de la Cépière - Bât C 31100 TOULOUSE
Tel : 05.61.43.71.56
E-mail : toulouse@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Versailles - Sgen-CFDT de l'Académie de Versailles

Sgen-CFDT - 23 Place de l'Iris, 92 400 COURBEVOIE [MÉTRO ESPLANADE DE LA DÉFENSE]
tel : 01 40 90 43 31
E-mail : versailles@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT de l'Étranger

Pour les personnels travaillant à l'étranger :
AEFE, Instituts Culturels
47-49, avenue Simon Bolivar - 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01.56.41.51.20
Fax : 01.56.41.51.11
E-mail : etranger@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Sgen-CFDT Recherche - EPST

Campus de Villejuif - Bat. 1
7 rue Guy Moquet BP 8 94801 VILLEJUIF Cedex
Tel : 01.49.58.36.38 ou 01.49.58.36.66
E-mail : contact@epst-sgen-cfdt.org
Accéder au site internet

Sgen-CFDT des Administrations Centrales MEN et MESR

Pièce 162 110 rue de Grenelle 75007 Paris
Tel : 01 55 55 13 85
E-mail : sgencfdt.syndicat-ac@education.gouv.fr
Accéder au site internet

Syndicat National des Médecins de Santé Publique de l'Éducation Nationale

SNAMSPEN/Sgen-CFDT 47/49 avenue Simon Bolivar 75950 PARIS Cedex 19
Tel : 01 56 41 51 00
E-mail : snamspen@sgen.cfdt.fr
Accéder au site internet

Syndicat des Travailleurs de la Recherche Extra-Métropolitaine

Créé par des agents de l'IRD pour tout le personnel de l'IRD.
STREM-Sgen-Cfdt, IRD – Permanence STREM
911, avenue Agropolis BP 64501 34394 Montpellier
Tél : 33 (0)4 67 41 51 15
E-maill : strem-sgen-cfdt@ird.fr
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Site de l'Irea-Sgen-CFDT, Institut de recherches, d'études et d'animation

47-49, av. Simon Bolivar,
6ème étage
75950 Paris cedex 19.
Tél/fax. : 01 42 49 84 63
https://twitter.com/IreaSgenCfdt
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Espace militant

Le blog militant pour retrouver tous les outils indispensables à l'action syndicale..
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Sgen+

Le service d'information et de suivi de carrière de la fédération CFDT Éducation Formation Recherche Publiques
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Ressources professionnelles

Des outils clés en main pour les pratiques professionnelles de notre champ de syndicalisation
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Site de la CFDT

Le site de la CFDT : l'actualité syndicale et sociale.
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Site de la CFDT Education Formation Recherche Publiques

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Site de la CFDT Fonctions Publiques

Le site de la CFDT Fonctions Publiques : pour tous les agents des trois Fonctions Publiques (État, territoriale et hospitalière).
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Site de la Fédération Formation et Enseignement Privés CFDT

Le site CFDT des personnels de la formation et de l'enseignement privé
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Site de Fédération générale de l'agroalimentaire CFDT

Le site de FGA-CFDT : les informations nationales.
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